{"id":1974,"date":"2026-10-13T14:34:15","date_gmt":"2026-10-13T12:34:15","guid":{"rendered":"https:\/\/valitool.org\/?page_id=1974"},"modified":"2026-10-14T07:22:40","modified_gmt":"2026-10-14T05:22:40","slug":"conditions-generales-de-la-boutique-en-ligne","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/valitool.org\/fr\/conditions-generales-de-la-boutique-en-ligne\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de la boutique en ligne"},"content":{"rendered":"\n<style>.vt-legal-header{background:#eef2e4}.vt-legal-header h1{font-size:32px;line-height:1.3;margin:0;overflow-wrap:break-word}.vt-legal{font-size:18px}@media(max-width:640px){.vt-legal-header h1{font-size:28px}}.vt-legal-header{background:#eef2e4}.vt-legal-header h1{font-size:32px;line-height:1.3;margin:0;overflow-wrap:break-word}.vt-legal{font-size:18px}@media(max-width:640px){.vt-legal-header h1{font-size:28px}}.vt-legal{max-width:960px;margin:0 auto;padding:48px 24px 72px;box-sizing:border-box}.vt-legal h1{font-size:clamp(28px,4vw,42px);line-height:1.2;margin:0 0 28px}.vt-legal h2{font-size:26px;line-height:1.35;margin:36px 0 16px}.vt-legal h3{font-size:22px;line-height:1.4;margin:28px 0 14px}.vt-legal p,.vt-legal li{line-height:1.7;overflow-wrap:anywhere}.vt-legal p{margin:0 0 16px}.vt-legal table{margin:18px 0 24px}.vt-legal td p,.vt-legal th p{margin:0}.vt-legal ul{margin:0 0 20px;padding-left:24px}@media(max-width:640px){.vt-legal{padding:32px 18px 48px}.vt-legal h2{font-size:23px}.vt-legal h3{font-size:20px}}.vt-table{overflow-x:auto;margin:20px 0}.vt-table table{width:100%;border-collapse:collapse}.vt-table th,.vt-table td{border:1px solid #d9d9d9;padding:.65em;text-align:left;vertical-align:top;min-width:140px}<\/style><section class=\"vt-legal-header u-relative m-text__container u-pt-x25 u-pb-x5 u-pt-x25@md u-pb-x10@md\"><div class=\"o-container u-relative\"><div class=\"o-grid\"><div class=\"o-grid__col u-12\/12@md\"><h1>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de la boutique en ligne<\/h1><\/div><\/div><\/div><\/section><article class=\"vt-legal\">\n<p><strong>Traduction \u00e0 titre informatif :<\/strong> Cette traduction fran\u00e7aise est fournie uniquement pour faciliter la compr\u00e9hension de la <a href=\"https:\/\/valitool.org\/agb-online-shop\/\" hreflang=\"de\">version originale allemande<\/a>. Seule la version en langue allemande fait foi et est juridiquement contraignante. En cas de divergence, la version allemande pr\u00e9vaut. Les droits imp\u00e9ratifs pr\u00e9vus par la loi restent inchang\u00e9s.<\/p>\n<p>Structure des pr\u00e9sentes conditions<\/p>\n<div class=\"vt-table\"><table><thead><tr><th>Partie<\/th><th>Contenu<\/th><th>Applicable \u00e0<\/th><\/tr><\/thead><tbody>\n<tr><td>A Dispositions g\u00e9n\u00e9rales (\u00a7\u00a7 1\u201311)<\/td><td>Conclusion du contrat, prix, paiement, responsabilit\u00e9, dispositions finales<\/td><td>Toutes les commandes dans la boutique<\/td><\/tr>\n<tr><td>B Achat de biens (\u00a7\u00a7 12\u201319)<\/td><td>Livraison, r\u00e9tractation, garantie l\u00e9gale des produits d\u00e9riv\u00e9s<\/td><td>Consommateurs et clients professionnels<\/td><\/tr>\n<tr><td>C Licences logicielles (\u00a7\u00a7 20\u201329)<\/td><td>Droits d\u2019utilisation, mise \u00e0 disposition, dur\u00e9e, maintenance et d\u00e9fauts des logiciels valitool\u00ae<\/td><td>Clients professionnels uniquement<\/td><\/tr>\n<\/tbody><\/table><\/div>\n<h2>Partie A Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/h2>\n<h3>\u00a7 1 Fournisseur et champ d\u2019application<\/h3>\n<p>(1) Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 tous les contrats conclus via la boutique en ligne \u00e0 l\u2019adresse valitool.org\/shop entre valitool GmbH, Schlunkweg 58, 50374 Erftstadt, immatricul\u00e9e au registre du commerce du tribunal de Cologne sous le num\u00e9ro HRB 86038, repr\u00e9sent\u00e9e par son g\u00e9rant Andreas Alfred Pelekies (ci-apr\u00e8s \u00ab valitool \u00bb), et le client.<\/p>\n<p>(2) Un consommateur est toute personne physique qui conclut un acte juridique \u00e0 des fins ne relevant principalement ni de son activit\u00e9 commerciale ni de son activit\u00e9 professionnelle ind\u00e9pendante (\u00a7 13 du code civil allemand, BGB). Un client professionnel est toute personne physique ou morale ou soci\u00e9t\u00e9 de personnes dot\u00e9e de la capacit\u00e9 juridique qui agit, lors de la conclusion du contrat, dans le cadre de son activit\u00e9 commerciale ou professionnelle ind\u00e9pendante (\u00a7 14 BGB).<\/p>\n<p>(3) La partie A s\u2019applique \u00e0 tous les contrats. La partie B s\u2019applique en compl\u00e9ment \u00e0 l\u2019achat de produits d\u00e9riv\u00e9s et la partie C \u00e0 l\u2019acquisition de licences logicielles. Lorsque la partie B ou C contient des dispositions diff\u00e9rentes, celles-ci pr\u00e9valent sur la partie A.<\/p>\n<p>(4) Les consommateurs et clients professionnels peuvent commander des produits d\u00e9riv\u00e9s. Les licences logicielles sont accord\u00e9es exclusivement aux clients professionnels.<\/p>\n<p>(5) Les conditions g\u00e9n\u00e9rales du client ne font pas partie du contrat, m\u00eame si valitool ne s\u2019y oppose pas express\u00e9ment. Les accords individuels avec le client pr\u00e9valent sur les pr\u00e9sentes conditions (\u00a7 305b BGB).<\/p>\n<p>(6) Les contrats conclus en dehors de la boutique en ligne, notamment les offres individuelles et les contrats de projet, de partenariat et de revente, sont soumis aux conditions g\u00e9n\u00e9rales de valitool GmbH dans leur version applicable.<\/p>\n<h3>\u00a7 2 Commande en tant que consommateur ou client professionnel<\/h3>\n<p>(1) Pendant la commande, le client indique s\u2019il commande en tant que consommateur ou client professionnel. Pour une commande professionnelle, il doit fournir le nom de l\u2019entreprise, l\u2019adresse professionnelle et, s\u2019il existe, le num\u00e9ro d\u2019identification \u00e0 la TVA, et confirmer sa qualit\u00e9 de professionnel.<\/p>\n<p>(2) La qualification juridique r\u00e9elle du client est d\u00e9terminante. valitool peut se fier aux informations du client. Une personne qui trompe sur sa qualit\u00e9 de consommateur ne peut invoquer les droits de protection des consommateurs dans les conditions pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n<p>(3) valitool peut demander une preuve appropri\u00e9e de la qualit\u00e9 de professionnel et refuser une commande si cette preuve n\u2019est pas fournie.<\/p>\n<h3>\u00a7 3 Conclusion du contrat<\/h3>\n<p>(1) La pr\u00e9sentation des articles et licences dans la boutique ne constitue pas une offre ferme, mais une invitation \u00e0 passer commande.<\/p>\n<p>(2) Le client place les articles souhait\u00e9s dans le panier, saisit ses donn\u00e9es dans la section de paiement et choisit le mode de paiement. Avant de terminer la commande, toutes les informations lui sont pr\u00e9sent\u00e9es dans un r\u00e9capitulatif. Il peut y rep\u00e9rer les erreurs de saisie, ainsi qu\u2019au moyen des fonctions de son navigateur, et les corriger avant l\u2019envoi. En actionnant le bouton \u00ab Commander avec obligation de paiement \u00bb, le client soumet une offre ferme de conclusion d\u2019un contrat.<\/p>\n<p>(3) valitool confirme automatiquement par e-mail la r\u00e9ception de la commande. Cet accus\u00e9 de r\u00e9ception ne constitue pas une acceptation de l\u2019offre.<\/p>\n<p>(4) valitool peut accepter l\u2019offre dans les cinq jours ouvr\u00e9s suivant la r\u00e9ception de la commande, par une confirmation expresse de commande sous forme textuelle, par l\u2019exp\u00e9dition des biens ou, pour les logiciels, par la mise \u00e0 disposition du logiciel ou de la cl\u00e9 de licence. Le premier de ces \u00e9v\u00e9nements est d\u00e9terminant. Si valitool n\u2019accepte pas l\u2019offre dans ce d\u00e9lai, le client n\u2019est plus li\u00e9 par sa commande.<\/p>\n<p>(5) Si le client a choisi un mode de paiement d\u00e9clenchant le paiement pendant le processus de commande et que valitool n\u2019accepte pas la commande, valitool rembourse sans d\u00e9lai le paiement effectu\u00e9.<\/p>\n<h3>\u00a7 4 Langue du contrat et conservation du texte contractuel<\/h3>\n<p>(1) La langue du contrat est l\u2019allemand. Si les pr\u00e9sentes conditions ou les contenus de la boutique sont \u00e9galement affich\u00e9s dans d\u2019autres langues, ils le sont \u00e0 titre informatif ; la version allemande fait foi.<\/p>\n<p>(2) valitool conserve le texte du contrat. Le client re\u00e7oit les donn\u00e9es de commande, les pr\u00e9sentes conditions et, s\u2019il est consommateur, les informations sur la r\u00e9tractation et le formulaire type de r\u00e9tractation sous forme textuelle, au plus tard avec la confirmation de commande. S\u2019il dispose d\u2019un compte client, il peut y consulter ses commandes.<\/p>\n<h3>\u00a7 5 Prix<\/h3>\n<p>(1) Les prix des produits d\u00e9riv\u00e9s sont des prix finaux en euros, TVA l\u00e9gale comprise. Les frais de livraison sont indiqu\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment (\u00a7 14).<\/p>\n<p>(2) Les prix des licences logicielles s\u2019adressent exclusivement aux clients professionnels et peuvent \u00eatre indiqu\u00e9s hors taxes, avec ajout de la TVA l\u00e9gale. La TVA est indiqu\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pendant la commande et sur la facture.<\/p>\n<p>(3) Le prix au moment de la commande est d\u00e9terminant.<\/p>\n<h3>\u00a7 6 Paiement et facturation<\/h3>\n<p>(1) Les modes de paiement disponibles sont affich\u00e9s dans la boutique et pendant la commande. Actuellement, seul le paiement sur facture est possible. valitool peut exclure certains modes de paiement dans des cas particuliers, notamment pour les premi\u00e8res commandes de licences logicielles ou des montants de commande inhabituellement \u00e9lev\u00e9s.<\/p>\n<p>(2) En cas de paiement sur facture, le montant de la facture doit \u00eatre pay\u00e9 sans d\u00e9duction dans les 14 jours calendaires suivant sa r\u00e9ception, sur le compte indiqu\u00e9 sur la facture. Le num\u00e9ro de facture doit \u00eatre indiqu\u00e9 comme r\u00e9f\u00e9rence du paiement.<\/p>\n<p>(3) Si des modes de paiement par des prestataires externes sont propos\u00e9s, tels que carte bancaire, PayPal ou pr\u00e9l\u00e8vement SEPA, le paiement est trait\u00e9 par le prestataire concern\u00e9. Ses conditions, auxquelles il est fait r\u00e9f\u00e9rence pendant la commande, s\u2019appliquent en compl\u00e9ment. valitool ne facture aucun suppl\u00e9ment pour l\u2019utilisation de modes de paiement courants.<\/p>\n<p>(4) Les factures sont transmises \u00e9lectroniquement par e-mail, aux clients professionnels sous forme de facture \u00e9lectronique structur\u00e9e (ZUGFeRD). Le client accepte cette transmission \u00e9lectronique.<\/p>\n<p>(5) En cas de retard de paiement du client, les dispositions l\u00e9gales s\u2019appliquent. Les consommateurs sont inform\u00e9s sur la facture qu\u2019ils sont en retard de paiement au plus tard 30 jours apr\u00e8s l\u2019\u00e9ch\u00e9ance et la r\u00e9ception de la facture (\u00a7 286, paragraphe 3, BGB). valitool ne facture pas de frais forfaitaires de relance ; les droits pr\u00e9vus par la loi sont r\u00e9serv\u00e9s.<\/p>\n<p>(6) Le client ne peut compenser qu\u2019avec des cr\u00e9ances non contest\u00e9es, constat\u00e9es par une d\u00e9cision d\u00e9finitive ou pr\u00e9sentant un rapport de r\u00e9ciprocit\u00e9 avec la cr\u00e9ance de valitool. Il ne peut faire valoir un droit de r\u00e9tention que pour des droits issus de la m\u00eame relation contractuelle. Les droits du client relatifs aux d\u00e9fauts restent inchang\u00e9s.<\/p>\n<h3>\u00a7 7 Responsabilit\u00e9<\/h3>\n<p>(1) valitool est responsable sans limitation en cas de faute intentionnelle ou de n\u00e9gligence grave, d\u2019atteinte \u00e0 la vie, \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique ou \u00e0 la sant\u00e9, de dissimulation frauduleuse d\u2019un d\u00e9faut, dans le cadre d\u2019une garantie express\u00e9ment accord\u00e9e et en vertu de la loi allemande sur la responsabilit\u00e9 du fait des produits.<\/p>\n<p>(2) En cas de violation d\u2019une obligation contractuelle essentielle par n\u00e9gligence l\u00e9g\u00e8re, la responsabilit\u00e9 est limit\u00e9e au dommage pr\u00e9visible et typique du contrat. Les obligations essentielles sont celles dont l\u2019ex\u00e9cution permet la bonne r\u00e9alisation du contrat et au respect desquelles le client peut normalement se fier.<\/p>\n<p>(3) Dans les autres cas, la responsabilit\u00e9 de valitool pour n\u00e9gligence l\u00e9g\u00e8re est exclue.<\/p>\n<p>(4) Ces limitations s\u2019appliquent \u00e9galement au b\u00e9n\u00e9fice des repr\u00e9sentants l\u00e9gaux, salari\u00e9s et auxiliaires d\u2019ex\u00e9cution de valitool.<\/p>\n<h3>\u00a7 8 Protection des donn\u00e9es<\/h3>\n<p>Les informations relatives au traitement des donn\u00e9es personnelles figurent dans la <a href=\"https:\/\/valitool.org\/fr\/politique-de-confidentialite\/\">politique de confidentialit\u00e9<\/a> \u00e0 l\u2019adresse valitool.org\/datenschutz.<\/p>\n<h3>\u00a7 9 R\u00e8glement des litiges de consommation<\/h3>\n<p>En cas de litige issu d\u2019un contrat de vente conclu avec un consommateur dans la boutique de produits d\u00e9riv\u00e9s, valitool accepte volontairement de participer \u00e0 une proc\u00e9dure devant l\u2019organisme de r\u00e8glement des litiges suivant : Universalschlichtungsstelle des Bundes, Zentrum f\u00fcr Schlichtung e. V., Stra\u00dfburger Stra\u00dfe 8, 77694 Kehl am Rhein, www.universalschlichtungsstelle.de. Veuillez d\u2019abord adresser vos r\u00e9clamations \u00e0 shop@valitool.org.<\/p>\n<h3>\u00a7 10 Contact et service client<\/h3>\n<p>Pour les questions, r\u00e9clamations et contestations, veuillez \u00e9crire \u00e0 shop@valitool.org ou appeler le +49 2235 95190-20 (les jours ouvr\u00e9s pendant les horaires habituels de bureau).<\/p>\n<h3>\u00a7 11 Dispositions finales<\/h3>\n<p>(1) Le droit de la R\u00e9publique f\u00e9d\u00e9rale d\u2019Allemagne s\u2019applique, \u00e0 l\u2019exclusion de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises. Pour les consommateurs, ce choix de droit ne s\u2019applique que dans la mesure o\u00f9 il ne les prive pas de la protection des dispositions imp\u00e9ratives de l\u2019\u00c9tat o\u00f9 ils ont leur r\u00e9sidence habituelle.<\/p>\n<p>(2) Si le client est commer\u00e7ant, personne morale de droit public ou patrimoine sp\u00e9cial de droit public, le lieu de juridiction exclusif pour tous les litiges issus de la relation contractuelle est le si\u00e8ge de valitool \u00e0 Erftstadt. valitool peut \u00e9galement poursuivre le client devant sa juridiction g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n<p>(3) Si certaines dispositions des pr\u00e9sentes conditions sont invalides, le contrat reste valable pour le reste. Les dispositions l\u00e9gales remplacent la disposition invalide.<\/p>\n<h2>Partie B Achat de biens (produits d\u00e9riv\u00e9s)<\/h2>\n<h3>\u00a7 12 Objet du contrat<\/h3>\n<p>(1) Le contrat porte sur des produits d\u00e9riv\u00e9s physiques de la gamme standard de valitool, tels que papeterie, tasses et textiles. Les informations de la description du produit concern\u00e9 sont d\u00e9terminantes.<\/p>\n<p>(2) Les articles con\u00e7us individuellement ou fabriqu\u00e9s selon les instructions du client ne sont pas propos\u00e9s.<\/p>\n<h3>\u00a7 13 Livraison<\/h3>\n<p>(1) valitool livre exclusivement en Allemagne avec DHL Paket. Le retrait sur place n\u2019est pas propos\u00e9. La livraison aux consignes DHL Packstation et aux bureaux de poste est possible si le colis s\u2019y pr\u00eate.<\/p>\n<p>(2) Seuls les articles en stock peuvent \u00eatre command\u00e9s. Le d\u00e9lai de livraison est de 2 \u00e0 4 jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la commande, sous r\u00e9serve de son acceptation ; ce d\u00e9lai inclut la v\u00e9rification manuelle de la commande.<\/p>\n<p>(3) Les livraisons partielles sont autoris\u00e9es dans la mesure o\u00f9 elles sont raisonnables pour le client. Le client re\u00e7oit la facture totale avec le premier colis et une notification d\u2019exp\u00e9dition avec suivi pour chaque envoi.<\/p>\n<p>(4) Si un article devient indisponible de mani\u00e8re inattendue apr\u00e8s la commande, valitool en informe le client sans d\u00e9lai. Les paiements d\u00e9j\u00e0 effectu\u00e9s pour des articles indisponibles sont rembours\u00e9s sans d\u00e9lai. En cas de retard de livraison pr\u00e9visible, valitool indique si possible une nouvelle date estimative. Les droits l\u00e9gaux du client restent inchang\u00e9s.<\/p>\n<h3>\u00a7 14 Frais de livraison<\/h3>\n<p>Pour les livraisons en Allemagne, valitool facture un forfait de 8,95 EUR par commande, TVA l\u00e9gale comprise. Il n\u2019y a pas de montant minimum de commande. Les livraisons partielles autoris\u00e9es ne g\u00e9n\u00e8rent pas de frais de livraison suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n<h3>\u00a7 15 Transfert des risques<\/h3>\n<p>(1) Pour les consommateurs, le risque de perte ou de d\u00e9t\u00e9rioration accidentelle des biens est transf\u00e9r\u00e9 lors de la remise au client ou \u00e0 une personne autoris\u00e9e \u00e0 les recevoir.<\/p>\n<p>(2) Pour les clients professionnels, le risque est transf\u00e9r\u00e9 lors de la remise des biens au transporteur (\u00a7 447 BGB).<\/p>\n<h3>\u00a7 16 R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h3>\n<p>(1) Les biens restent la propri\u00e9t\u00e9 de valitool jusqu\u2019\u00e0 leur paiement int\u00e9gral.<\/p>\n<p>(2) Les clients professionnels peuvent revendre les biens sous r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 dans le cadre normal de leurs activit\u00e9s. Ils c\u00e8dent d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent \u00e0 valitool les cr\u00e9ances r\u00e9sultantes \u00e0 hauteur du montant de facture restant d\u00fb. valitool accepte cette cession. Le client reste autoris\u00e9 \u00e0 recouvrer les cr\u00e9ances tant qu\u2019il respecte ses obligations de paiement.<\/p>\n<h3>\u00a7 17 Droit de r\u00e9tractation<\/h3>\n<p>(1) Les consommateurs disposent d\u2019un droit l\u00e9gal de r\u00e9tractation. Les modalit\u00e9s figurent dans les <a href=\"https:\/\/valitool.org\/fr\/informations-sur-la-retractation\/\">informations sur la r\u00e9tractation<\/a>, accessibles pendant la commande avant son envoi et transmises au client sous forme textuelle avec la confirmation de commande.<\/p>\n<p>(2) Le consommateur peut \u00e9galement d\u00e9clarer sa r\u00e9tractation \u00e0 l\u2019aide du bouton \u00ab Se r\u00e9tracter du contrat \u00bb, disponible en permanence dans la boutique. valitool confirme la r\u00e9ception sans d\u00e9lai par e-mail avec le contenu de la d\u00e9claration ainsi que la date et l\u2019heure de r\u00e9ception.<\/p>\n<p>(3) Le consommateur supporte les frais directs de retour. En cas de r\u00e9tractation de toute la commande, valitool rembourse \u00e9galement les frais de livraison standard. Si seule une partie de la commande est r\u00e9tract\u00e9e, les frais de livraison standard ne sont pas rembours\u00e9s s\u2019ils auraient \u00e9galement \u00e9t\u00e9 engag\u00e9s sans les articles concern\u00e9s.<\/p>\n<p>(4) Les clients professionnels ne disposent pas d\u2019un droit l\u00e9gal de r\u00e9tractation. valitool ne leur accorde pas non plus de droit de retour volontaire.<\/p>\n<h3>\u00a7 18 Garantie l\u00e9gale<\/h3>\n<p>(1) Les droits de garantie l\u00e9gale s\u2019appliquent. Les consommateurs en b\u00e9n\u00e9ficient pendant au moins deux ans \u00e0 compter de la livraison.<\/p>\n<p>(2) Pour les clients professionnels, les dispositions suivantes s\u2019appliquent en compl\u00e9ment :<\/p>\n<ul><li>Le client doit examiner les biens sans d\u00e9lai apr\u00e8s leur livraison et signaler sans d\u00e9lai les d\u00e9fauts sous forme textuelle \u00e0 shop@valitool.org ; les d\u00e9fauts cach\u00e9s doivent \u00eatre signal\u00e9s sans d\u00e9lai apr\u00e8s leur d\u00e9couverte (\u00a7 377 du code de commerce allemand, HGB).<\/li><li>valitool proc\u00e8de \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution compl\u00e9mentaire, \u00e0 son choix, par r\u00e9paration ou livraison de remplacement.<\/li><li>Les droits relatifs aux d\u00e9fauts se prescrivent douze mois apr\u00e8s la livraison. Cela ne s\u2019applique pas aux droits vis\u00e9s au \u00a7 7, paragraphe 1, aux d\u00e9fauts dissimul\u00e9s frauduleusement ni aux recours pr\u00e9vus au \u00a7 445a BGB.<\/li><\/ul>\n<p>(3) Veuillez signaler les dommages de transport d\u00e8s que possible \u00e0 shop@valitool.org en joignant des photos. Pour les consommateurs, cette demande est facultative et ne conditionne pas leurs droits l\u00e9gaux.<\/p>\n<h3>\u00a7 19 Absence de garantie suppl\u00e9mentaire<\/h3>\n<p>valitool n\u2019accorde aucune garantie au-del\u00e0 de la garantie l\u00e9gale. Si un article b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une garantie du fabricant, la description du produit l\u2019indique ; dans ce cas, les conditions de garantie du fabricant s\u2019appliquent en compl\u00e9ment. Les droits l\u00e9gaux restent inchang\u00e9s dans tous les cas.<\/p>\n<h2>Partie C Licences logicielles (clients professionnels uniquement)<\/h2>\n<p><strong>Attention : la partie C s\u2019applique lorsque valitool propose des licences logicielles via la boutique en ligne. Jusqu\u2019\u00e0 ce moment, cette partie est sans effet.<\/strong><\/p>\n<h3>\u00a7 20 Objet du contrat<\/h3>\n<p>(1) Le contrat porte sur l\u2019octroi de droits d\u2019utilisation des modules logiciels valitool\u00ae propos\u00e9s dans la boutique, tels que XML.valitool, HybridDoc.valitool, valitool.CLI, valitool.SRV ou Audit.valitool. Le mod\u00e8le de licence, la dur\u00e9e, le p\u00e9rim\u00e8tre d\u2019utilisation (par exemple nombre d\u2019installations, de serveurs ou volume de validation), les pr\u00e9requis techniques et les prestations incluses figurent dans la description du produit.<\/p>\n<p>(2) Les conditions de licence et d\u2019utilisation de valitool dans leur version applicable au moment de la commande s\u2019appliquent en compl\u00e9ment. Elles sont accessibles pendant la commande. Pour l\u2019\u00e9tendue des droits d\u2019utilisation, les conditions de licence et d\u2019utilisation pr\u00e9valent sur la pr\u00e9sente partie C ; pour le reste, la partie C pr\u00e9vaut.<\/p>\n<p>(3) L\u2019installation, l\u2019int\u00e9gration, l\u2019adaptation, la formation et le conseil ne sont dus que s\u2019ils sont express\u00e9ment indiqu\u00e9s comme prestations dans la description du produit ou convenus s\u00e9par\u00e9ment.<\/p>\n<h3>\u00a7 21 Droit de commander<\/h3>\n<p>(1) Seuls les clients professionnels peuvent acqu\u00e9rir des licences logicielles. La commande exige les informations et la confirmation pr\u00e9vues au \u00a7 2, paragraphe 1.<\/p>\n<p>(2) Aucun droit de r\u00e9tractation n\u2019existe.<\/p>\n<p>(3) Avant la commande, le client v\u00e9rifie que le logiciel r\u00e9pond \u00e0 ses exigences et \u00e0 son environnement informatique. valitool fournit \u00e0 cet effet une licence de d\u00e9monstration sur demande.<\/p>\n<h3>\u00a7 22 Mise \u00e0 disposition<\/h3>\n<p>(1) Apr\u00e8s la conclusion du contrat, valitool met le logiciel \u00e0 disposition en t\u00e9l\u00e9chargement et transmet la cl\u00e9 de licence par e-mail ou dans le compte client. La livraison est r\u00e9alis\u00e9e d\u00e8s la mise \u00e0 disposition en t\u00e9l\u00e9chargement.<\/p>\n<p>(2) Pour un premier client payant sur facture, valitool peut subordonner la mise \u00e0 disposition \u00e0 la r\u00e9ception du paiement. Cette condition est indiqu\u00e9e pendant la commande.<\/p>\n<h3>\u00a7 23 Droits d\u2019utilisation<\/h3>\n<p>(1) valitool accorde au client un droit non exclusif, non transf\u00e9rable et ne pouvant faire l\u2019objet d\u2019une sous-licence, d\u2019utiliser le logiciel dans le p\u00e9rim\u00e8tre convenu pour ses propres besoins professionnels. Pour les licences \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e, ce droit est limit\u00e9 \u00e0 la dur\u00e9e de la licence.<\/p>\n<p>(2) L\u2019int\u00e9gration du logiciel dans des produits ou services que le client propose \u00e0 des tiers, sa transmission \u00e0 des tiers et son exploitation pour des tiers (par exemple comme service de centre de donn\u00e9es ou de plateforme) ne sont autoris\u00e9es qu\u2019en vertu d\u2019un contrat distinct de partenariat ou OEM.<\/p>\n<p>(3) Le client ne peut modifier le logiciel, pratiquer l\u2019ing\u00e9nierie inverse ou le d\u00e9compiler, sauf dans la mesure o\u00f9 les \u00a7\u00a7 69d et 69e de la loi allemande sur le droit d\u2019auteur (UrhG) l\u2019autorisent imp\u00e9rativement. Il peut r\u00e9aliser une copie de sauvegarde. Les mentions de droit d\u2019auteur, marques et cl\u00e9s de licence ne doivent pas \u00eatre supprim\u00e9es ou contourn\u00e9es.<\/p>\n<p>(4) Les droits d\u2019utilisation sont d\u00e9finitivement acquis au client uniquement apr\u00e8s le paiement int\u00e9gral de la r\u00e9mun\u00e9ration. L\u2019utilisation est autoris\u00e9e \u00e0 titre provisoire jusque-l\u00e0.<\/p>\n<p>(5) Si le client d\u00e9passe le p\u00e9rim\u00e8tre d\u2019utilisation convenu, il doit acqu\u00e9rir une licence compl\u00e9mentaire pour l\u2019utilisation exc\u00e9dentaire selon le tarif en vigueur. Les autres droits restent inchang\u00e9s. Moyennant un pr\u00e9avis raisonnable, valitool peut v\u00e9rifier le respect du p\u00e9rim\u00e8tre d\u2019utilisation, dans la mesure o\u00f9 cela n\u2019entrave pas de fa\u00e7on d\u00e9raisonnable l\u2019activit\u00e9 du client.<\/p>\n<h3>\u00a7 24 Dur\u00e9e, renouvellement et r\u00e9siliation<\/h3>\n<p>(1) Les licences perp\u00e9tuelles (licences d\u2019achat) existent pour une dur\u00e9e illimit\u00e9e. Une \u00e9ventuelle p\u00e9riode de maintenance incluse est indiqu\u00e9e dans la description du produit.<\/p>\n<p>(2) Les licences \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e et les abonnements courent pendant la dur\u00e9e indiqu\u00e9e dans la description du produit. Ils sont renouvel\u00e9s pour leur dur\u00e9e initiale, au maximum douze mois, sauf r\u00e9siliation sous forme textuelle avec un pr\u00e9avis d\u2019un mois avant la fin de la p\u00e9riode.<\/p>\n<p>(3) Le droit de r\u00e9siliation extraordinaire pour motif grave reste inchang\u00e9. Un motif grave existe notamment pour valitool si le client utilise de fa\u00e7on importante le logiciel contrairement au contrat et ne cesse pas cet usage malgr\u00e9 une mise en demeure.<\/p>\n<p>(4) \u00c0 l\u2019expiration du droit d\u2019utilisation, le client cesse d\u2019utiliser le logiciel et le supprime, y compris toutes les copies, sauf obligation l\u00e9gale de conservation.<\/p>\n<p>(5) valitool peut adapter la r\u00e9mun\u00e9ration des licences \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e et des abonnements pour la prochaine p\u00e9riode de renouvellement. L\u2019adaptation est communiqu\u00e9e sous forme textuelle au moins deux mois avant le d\u00e9but de cette p\u00e9riode. Dans ce cas, le client peut r\u00e9silier \u00e0 la fin de la p\u00e9riode en cours.<\/p>\n<h3>\u00a7 25 Mises \u00e0 jour et assistance<\/h3>\n<p>(1) Pendant un abonnement ou une p\u00e9riode de maintenance en cours, valitool fournit des mises \u00e0 jour, notamment pour s\u2019adapter aux changements des normes de facturation et des r\u00e8gles. Le client n\u2019a pas droit \u00e0 des fonctionnalit\u00e9s nouvelles d\u00e9termin\u00e9es.<\/p>\n<p>(2) Le p\u00e9rim\u00e8tre, les canaux et les horaires de l\u2019assistance figurent dans la description du produit.<\/p>\n<p>(3) Le client installe les mises \u00e0 jour fournies dans un d\u00e9lai raisonnable. valitool n\u2019est pas responsable des d\u00e9fauts qui auraient \u00e9t\u00e9 corrig\u00e9s par une mise \u00e0 jour fournie, dans la mesure o\u00f9 le client ne l\u2019a pas install\u00e9e.<\/p>\n<h3>\u00a7 26 Obligations du client et responsabilit\u00e9 des r\u00e9sultats de validation<\/h3>\n<p>(1) Le client fournit l\u2019environnement informatique indiqu\u00e9 dans la description du produit, sauvegarde r\u00e9guli\u00e8rement ses donn\u00e9es selon l\u2019\u00e9tat de l\u2019art et garde confidentielles les cl\u00e9s de licence et les donn\u00e9es d\u2019acc\u00e8s.<\/p>\n<p>(2) Le logiciel aide \u00e0 contr\u00f4ler techniquement et substantiellement les factures \u00e9lectroniques \u00e0 partir des r\u00e8gles configur\u00e9es. Il ne remplace pas un conseil fiscal ou juridique. Le client reste responsable de la r\u00e9gularit\u00e9 des factures, de la comptabilit\u00e9 et des d\u00e9clarations fiscales.<\/p>\n<h3>\u00a7 27 D\u00e9fauts mat\u00e9riels et juridiques<\/h3>\n<p>(1) Un d\u00e9faut mat\u00e9riel existe si le logiciel ne pr\u00e9sente pas les caract\u00e9ristiques indiqu\u00e9es dans la description du produit et si cela porte une atteinte non seulement mineure \u00e0 son utilisation. Le client signale les d\u00e9fauts sous forme textuelle avec une description compr\u00e9hensible.<\/p>\n<p>(2) valitool proc\u00e8de \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution compl\u00e9mentaire, \u00e0 son choix, par correction du d\u00e9faut, fourniture d\u2019une version sans d\u00e9faut ou mise \u00e0 disposition d\u2019une solution de contournement raisonnable.<\/p>\n<p>(3) Pour les licences perp\u00e9tuelles, les droits relatifs aux d\u00e9fauts se prescrivent douze mois apr\u00e8s la mise \u00e0 disposition. Pour les licences \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e et les abonnements, la responsabilit\u00e9 sans faute pour les d\u00e9fauts d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9sents \u00e0 la conclusion du contrat (\u00a7 536a, paragraphe 1, premi\u00e8re alternative, BGB) est exclue. Le \u00a7 7, paragraphe 1, reste inchang\u00e9 dans chaque cas.<\/p>\n<p>(4) Si un tiers fait valoir que l\u2019utilisation contractuelle du logiciel porte atteinte \u00e0 ses droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, le client en informe valitool sans d\u00e9lai et lui confie la d\u00e9fense dans la mesure juridiquement possible. valitool peut modifier ou remplacer le logiciel afin de supprimer l\u2019atteinte, ou obtenir le droit d\u2019utilisation n\u00e9cessaire.<\/p>\n<h3>\u00a7 28 R\u00e8gles compl\u00e9mentaires de responsabilit\u00e9<\/h3>\n<p>(1) En cas de perte de donn\u00e9es, la responsabilit\u00e9 de valitool est limit\u00e9e au co\u00fbt de restauration qui aurait \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaire si le client avait effectu\u00e9 des sauvegardes appropri\u00e9es et r\u00e9guli\u00e8res.<\/p>\n<p>(2) Pour le reste, le \u00a7 7 s\u2019applique.<\/p>\n<h3>\u00a7 29 Confidentialit\u00e9<\/h3>\n<p>Les deux parties traitent de mani\u00e8re confidentielle les informations non publiques de l\u2019autre partie dont elles prennent connaissance dans le cadre du contrat. Cette obligation continue apr\u00e8s la fin du contrat.<\/p>\n<p>Version originale allemande dat\u00e9e du : 13 octobre 2026<\/p>\n<\/article>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de la boutique en ligne Traduction \u00e0 titre informatif : Cette traduction fran\u00e7aise est fournie uniquement pour faciliter la compr\u00e9hension de la version originale allemande. Seule la version en langue allemande fait foi et est juridiquement contraignante. En cas de divergence, la version allemande pr\u00e9vaut. 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